CeIeS – Centre d'études de l'Impact de l'environnement sur la Santé
Marque expirée - Marque en non vigueur
CeIeS – Centre d'études de l'Impact de l'environnement sur la Santé
NUMTECH SARL
Numéro de dépôt :
3502056
Date de dépôt :
21/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2017
Présentation de la marque CeIeS – Centre d'études de l'Impact de l'environnement sur la Santé
Déposée le 21 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CeIeS – Centre d'études de l'Impact de l'environnement sur la Santé »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMTECH domicilié(e) BP 30242,63175 AUBIERE CEDEX - 63175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 301 101 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUMTECH domicilié(e) BP 30242,63175 AUBIERE CEDEX - 63175 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUMTECH SARL - BP 30242,63175 AUBIERE CEDEX - 63175 - France - SIREN 430301101
NUMTECH - BP 30242,63175 AUBIERE CEDEX - 63175 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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